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Introduction au Contrat de Transport de Marchandises

Tout ce qu'il faut savoir sur le contrat de transport de marchandises

Le Connaissement

Qu'est-ce que le connaissement ? Quand est-il établi ?

Quelles sont les mentions qui doivent figurer dans le connaissement ?

Comment prouver que vous avez confié vos marchandises au transporteur ?

Les Obligations des Parties

Que devez-vous faire pour faire transporter vos marchandises ? A quoi vous engagez-vous ?

Faut-il prendre une assurance pour le transport?

Que se passe-t-il si je n'amène pas ma marchandise au moment convenu dans le contrat ?

Comment calculer le montant du fret ? Quels sont les tarifs en vigueur ?

Quelles sont les obligations du transporteur ?

Un transporteur peut-il refuser de transporter mes marchandises ?

Le transporteur peut-il arrimer la marchandise sur le pont du navire ?

En cas de litige, le capitaine peut-il retenir mes marchandises ?

En Cas de Perte ou d'Avarie

Si la marchandise est endommagée ou perdue, le fret doit-il quand même être payé ?

Que doit faire le réceptionnaire si la marchandise est endommagée ?

La marchandise est perdue, le transporteur refuse de me rembourser. En a-t-il le droit ?

Combien de temps ai-je pour déclarer les pertes et avaries ?

Combien de temps ai-je pour agir en justice contre le transporteur ?

La Réparation des Dommages

Quelle indemnité puis-je réclamer en cas de dommage (perte ou avarie) ?

Cependant, la réparation n'est pas plafonnée dans trois cas :

Dans mon connaissement, il est précisé que « le transporteur n'est en aucun cas responsable en cas de détérioration ». Est-ce normal?

Quel effet produit la déclaration de valeur des marchandises faite par le chargeur ?

Quiz

Quiz sur le contrat de transport de marchandises

Quiz sur le connaissement

Quiz sur les mentions du connaissement

Quiz sur la preuve de dépôt des marchandises

Quiz sur les obligations des parties

Quiz sur l'assurance transport

Quiz sur le calcul du fret

Quiz sur les obligations du transporteur

Quiz sur le refus de transport

Quiz sur l'arrimage des marchandises

Quiz sur la rétention des marchandises

Quiz sur la perte ou l'avarie des marchandises

Quiz sur les actions en justice

Quiz sur la réparation des dommages

Quiz sur la déclaration de valeur

Évaluation du Cours

Enquête de satisfaction du cours

Contrat de transport de marchandises

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            <p>Le contrat de transport de marchandises est un élément fondamental dans le domaine du commerce et de la logistique. Il régit les relations entre les différentes parties impliquées dans le transport de biens, en définissant les droits et obligations de chacune d'elles. Ce cours a pour objectif de fournir une compréhension approfondie des principes qui sous-tendent ces contrats, en abordant des concepts clés tels que le connaissement, les obligations des parties, ainsi que les procédures à suivre en cas de perte ou d'avarie. À travers une série de modules, les participants exploreront les aspects juridiques et pratiques du contrat de transport, ce qui leur permettra de naviguer efficacement dans ce domaine complexe et souvent délicat.</p>

<p>Au fil des sections, les apprenants seront exposés à des informations essentielles concernant la rédaction et l'exécution des contrats de transport, ainsi qu'à des études de cas illustrant des situations réelles. Les thèmes abordés incluent les mentions obligatoires dans un connaissement, les responsabilités du transporteur, et les recours possibles en cas de litige. En intégrant des quiz et des évaluations, ce cours vise à renforcer les connaissances acquises et à assurer une maîtrise des compétences nécessaires pour gérer efficacement les contrats de transport de marchandises. Les participants seront ainsi mieux préparés à faire face aux défis du secteur et à optimiser leurs opérations logistiques.</p>
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